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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES FAISEURS D'ANDOUILLE DE CHARLIEU
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L'Andouille de Charlieu
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Andouille de Charlieu
CONFRERIE DES FAISEURS D'ANDOUILLE DE CHARLIEU Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98765097
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque L'Andouille de Charlieu

Déposée le 16 décembre 1998 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES FAISEURS D'ANDOUILLE DE CHARLIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Andouille de Charlieu »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES FAISEURS D'ANDOUILLE DE CHARLIEU domicilié(e) Office du Tourisme,42190 CHARLIEU (dossier no 2386935) - 42190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NUGUE Roger domicilié(e) 10, rue du Pont de Pierre,42190 CHARLIEU (dossier no 2386935) - 42190 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Andouille de Charlieu est expirée depuis le 16 décembre 2018.


CONFRERIE DES FAISEURS D'ANDOUILLE DE CHARLIEU Association loi 1901 - Office du Tourisme,42190 CHARLIEU (dossier no 2386935) - 42190 - France


Monsieur NUGUE Roger - 10, rue du Pont de Pierre,42190 CHARLIEU (dossier no 2386935) - 42190 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2386935 - Publication au BOPI 2008-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

1. viandes, poissons, 2. café, thé, cacao, 3. restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.