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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1353939
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2016
Marque figurative de CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1986 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE domicilié(e) Maison des Agriculteurs, Avenue Henri Pontier,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2315865) - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2315865) - 13207 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 2016.

CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE


CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE Association Loi 1901 - Maison des Agriculteurs, Avenue Henri Pontier,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2315865) - 13100 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2315865) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315865 - Publication au BOPI 2006-05-30

Renouvellement sans limitation n°2068249 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Verres. Vins d'appellation d'origine contrôlée Côteaux d'Aix en Provence.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.