Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE
CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1470085
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2008
CUVEE DU FESTIVAL D\'ART LYRIQUE de CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE

Présentation de la marque CUVEE DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE

Déposée le 3 juin 1988 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE domicilié(e) Maison des Agriculteurs, Avenue Henri Pontier, 13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2118019) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2118019) - France.

La marque CUVEE DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE est expirée depuis le 3 juin 2008.

CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CONFRERIE DES ECHANSONS DU ROY RENE (Association Loi 1901) - Maison des Agriculteurs, Avenue Henri Pontier, 13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2118019) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2118019) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1998 n°2118019 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Vins.