Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Blesta
Confrerie des Domaines

Numéro de dépôt :
4599772
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
Terra Blesta de Confrerie des Domaines

Présentation de la marque Terra Blesta

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par Confrerie des Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Blesta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Confrerie des Domaines domicilié(e) 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie des Domaines, Monsieur Yvan Bavencoff domicilié(e) 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque Terra Blesta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Blesta arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

Confrerie des Domaines a également déposé les autres marques suivantes : Bavencoff , Monet's palate , ESPRIT Bio , L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC


Confrerie des Domaines - 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France


Confrérie des Domaines, Monsieur Yvan Bavencoff - 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.