Présentation de la marque LA CONFRÉRIE DES DOMAINES
Déposée le 19 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFRERIE DES DOMAINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CONFRÉRIE DES DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFRERIE DES DOMAINES domicilié(e) 10 RUE DE BEAUVOIR - 89800 - FONTENAY PRES CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 802 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONFRERIE DES DOMAINES domicilié(e) 10 RUE DE BEAUVOIR - 89800 - FONTENAY PRES CHABLIS - France.
La marque LA CONFRÉRIE DES DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217176.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFRERIE DES DOMAINES, SARL KB EXPORT - 10 RUE DE BEAUVOIR - 89800 - FONTENAY PRES CHABLIS - France - SIREN 510802705
CONFRERIE DES DOMAINES - 10 RUE DE BEAUVOIR - 89800 - FONTENAY PRES CHABLIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Inscription le 8 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569082 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524880 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-15
Vins blancs, rouges et rosés d'appellation d'origine. Vins tranquiles et vins pétillants d'appellation d'origine. Eaux de vies d'appellation contrôlée issues de la distillation de marcs et de jus de raisins. Vinaigres et vins d'appellation d'origine. Organisation de foires à but commercial ou publicitaire pour la promotion, la dégustation et la vente de vins. Agence d'import-export de vins et spiritueux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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