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Marques déposées par Confrérie des Domaines
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L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC
Confrérie des Domaines

Numéro de dépôt :
4648496
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
L\'AME DU VOLCAN LANGUEDOC de Confrérie des Domaines

Présentation de la marque L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par Confrérie des Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est Confrérie des Domaines domicilié(e) 8 Avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie des Domaines, Monsieur Yvan Bavencoff domicilié(e) 8 Avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France.

La marque L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648496.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

Confrérie des Domaines a également déposé les autres marques suivantes : Bavencoff , Monet's palate , ESPRIT Bio , Terra Blesta


Confrérie des Domaines - 8 Avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France


Confrérie des Domaines, Monsieur Yvan Bavencoff - 8 Avenue de l'Europe - 34830 - Clapiers - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Inscription le 9 juillet 2020 - Retrait partiel n°790485 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vins d'appellation d'origine protégée LANGUEDOC.