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Marques déposées par Confrérie des Domaines
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Dames du sud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dames du sud
Confrérie des Domaines

Numéro de dépôt :
4545892
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
Dames du sud de Confrérie des Domaines

Présentation de la marque Dames du sud

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par Confrérie des Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dames du sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Confrérie des Domaines domicilié(e) 4 Rue Pierre Reckel - 89000 - AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MATTHIAS MICHELIN domicilié(e) 8 Avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque Dames du sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dames du sud arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

Confrérie des Domaines a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO FRANCE


Confrérie des Domaines - 4 Rue Pierre Reckel - 89000 - AUXERRE - France


Monsieur MATTHIAS MICHELIN - 8 Avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.