Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Confrérie des Domaines
/
Bavencoff
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bavencoff
Confrérie des Domaines

Numéro de dépôt :
4545771
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Bavencoff de Confrérie des Domaines

Présentation de la marque Bavencoff

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par Confrérie des Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bavencoff » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Confrérie des Domaines domicilié(e) 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - Clapiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie des Domaines, Monsieur Yvan Bavencoff domicilié(e) 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - Clapiers - France.

La marque Bavencoff a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bavencoff arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

Confrérie des Domaines a également déposé les autres marques suivantes : Monet's palate , ESPRIT Bio , L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC , Terra Blesta


Confrérie des Domaines - 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - Clapiers - France


Confrérie des Domaines, Monsieur Yvan Bavencoff - 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - Clapiers - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.