Confrérie des Compagnons Goustevin de Normandie, Association
Numéro de dépôt :
4095703
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2024
Présentation de la marque CONFRERIE DES COMPAGNONS GOUSTEVIN de NORMANDIE
Déposée le 27 mai 2014 par Confrérie des Compagnons Goustevin de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CONFRERIE DES COMPAGNONS GOUSTEVIN de NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est Confrérie des Compagnons Goustevin de Normandie, Association domicilié(e) 40 Rue Bouquet - 76000 - ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie des Compagnons Goustevin de Normandie, M. PELLENC CHRISTIAN domicilié(e) 40 Rue Bouquet - 76000 - ROUEN - France.
La marque CONFRERIE DES COMPAGNONS GOUSTEVIN de NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095703.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DES COMPAGNONS GOUSTEVIN de NORMANDIE est expirée depuis le 27 mai 2024.
Confrérie des Compagnons Goustevin de Normandie, Association - 40 Rue Bouquet - 76000 - ROUEN - France
Confrérie des Compagnons Goustevin de Normandie, M. PELLENC CHRISTIAN - 40 Rue Bouquet - 76000 - ROUEN - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « eau de vie de poire de Normandie » et « eau de vie de cidre de Normandie » ; pommeaux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « pommeau de Normandie » ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONFRERIE DES COMPAGNONS GOUSTEVIN de NORMANDIE"