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Marques déposées par CONFRERIE DES COMPAGNONS DE L'OUILLETTE
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COMPAGNONS DE L'OUILLETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPAGNONS DE L'OUILLETTE
CONFRERIE DES COMPAGNONS DE L'OUILLETTE

Numéro de dépôt :
93469770
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque COMPAGNONS DE L'OUILLETTE

Déposée le 21 mai 1993 par CONFRERIE DES COMPAGNONS DE L'OUILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « COMPAGNONS DE L'OUILLETTE »

Le déposant est CONFRERIE DES COMPAGNONS DE L'OUILLETTE, domicilié(e) Rue H. Michaud, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice CHENU Confrérie des Compagnons de l'Ouillette - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33 42


CONFRERIE DES COMPAGNONS DE L'OUILLETTE - Rue H. Michaud, 21200 BEAUNE - France


Monsieur Maurice CHENU Confrérie des Compagnons de l'Ouillette - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308217 - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 2000-09-26

Services divers Vins, Spiritueux et liqueurs

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.