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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
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LES CADETS DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CADETS DE BOURGOGNE
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1719011
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021

Présentation de la marque LES CADETS DE BOURGOGNE

Déposée le 12 décembre 1991 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CADETS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) Château du Clos de Vougeot - 21640 - VOUGEOT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES CADETS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CADETS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 12 décembre 2021.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN , , TASTEVINAGE , MAJOR DU TASTEVINAGE , TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN , (Marque figurative) , LIVRES EN VIGNES , SAINT-VINCENT TOURNANTE , TRACVIN


CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Château du Clos de Vougeot - 21640 - VOUGEOT - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2210638 - Publication au BOPI 2001-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 2 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334132 - Publication au BOPI 2001-11-02

Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491448 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10

Services d'éducation d'individus sous toutes leurs formes, services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus, organisation de manifestations culturelles, organisation de spectacles