CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4148385
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2025
Présentation de la marque JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN
Déposée le 14 janvier 2015 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) 2 rue de Chaux - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 240 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association régie par la loi de 1901 - 2 rue de Chaux - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 778240424
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), anisette, arac, curaçao, saké, vins bénéficiant de l'AOC champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; services de promotion publicitaire ; services de démonstration de produits ; études statistiques ; compilation de renseignements, à savoir compilation de statistiques, compilation d'informations commerciales ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; mise à disposition de savoir-faire commercial, à savoir conseils commerciaux en matière de franchise et service d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchise ; étude et recherche de marchés ; agencement des vitrines ; services de gestion administrative de stocks ; promotion de ventes pour des tiers ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; services de fourniture (vente au détail) de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), anisette, arac, curaçao, saké, vins bénéficiant de l'AOC champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ; production de films publicitaires ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; promotion et réalisation de salons commerciaux ; services de promotions des exportations. Gestion administrative de lieux d'exposition.
Formation, enseignement, divertissement, activités culturelles. Organisation de colloques, séminaires, ateliers, conférences, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ; micro édition ; planification de réception (divertissements) ; établissement de programmes de formation, organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement) ; production de films autres que films publicitaires ; d'émissions de radio et télévision ; organisation de projections de films ; production de films en studio ; production de spectacles ; rédaction de scénarios de films ; organisation, production, présentation et animation de tournées, festivals, concerts de musique et autres activités, manifestations et représentations musicales et culturelles.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de bars fournis par les discothèques ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; bars à champagne. Services de traiteurs. Salons de thé. Services de réservation de chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant ; services d'auberges de tourisme.
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