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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
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CUVEE SAINT VINCENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT VINCENT
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3292812
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2024
CUVEE SAINT VINCENT de CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN

Présentation de la marque CUVEE SAINT VINCENT

Déposée le 19 mai 2004 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) 2 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 240 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CUVEE SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE SAINT VINCENT est expirée depuis le 19 mai 2024.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN , , TASTEVINAGE , MAJOR DU TASTEVINAGE , TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN , (Marque figurative) , LIVRES EN VIGNES , SAINT-VINCENT TOURNANTE , TRACVIN


CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association déclarée - 2 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 778240424


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°405029 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 8 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429820 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 27 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°444288 - Publication au BOPI 2006-11-27

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556723 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-28

Vins ; boissons alcooliques (à l'exception des bières).