Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association déclarée

Numéro de dépôt :
1322818
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2025
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN de CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN

Présentation de la marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN

Déposée le 10 septembre 1985 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) 2 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 240 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN , , TASTEVINAGE , MAJOR DU TASTEVINAGE , TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN , (Marque figurative) , LIVRES EN VIGNES , SAINT-VINCENT TOURNANTE , TRACVIN


CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association déclarée - 2 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 778240424


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286482 - Publication au BOPI 2005-04-15

Inscription - Concession de licence n°16253 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2053938 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591439 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, aide aux entreprises industrielles ou commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Education, enseignement, édition de livres, revues, journaux, organisation de divertissements, spectacles, festivités allégoriques, cérémonies, conférences. Hôtellerie, restauration, réceptions, banquets.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.