Confrerie des Chevaliers du Taste Fromage de France « Honni soit qui sans Fromage, pretend a bonne table rendre hommage »
Présentation de la marque Confrerie des Chevaliers du Taste Fromage de France « Honni soit qui sans Fromage, pretend a bonne table rendre hommage »
Déposée le 1 décembre 2009 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTE FROMAGE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confrerie des Chevaliers du Taste Fromage de France « Honni soit qui sans Fromage, pretend a bonne table rendre hommage » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Confrerie des Chevaliers du Taste Fromage de France « Honni soit qui sans Fromage, pretend a bonne table rendre hommage » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Confrerie des Chevaliers du Taste Fromage de France « Honni soit qui sans Fromage, pretend a bonne table rendre hommage » arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.
Republication pour erratum - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730449 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2019-11-12