CONFRERIE DES CHEVALIERS DU PONT L'EVEQUE L'AUGELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU PONT L'EVEQUE L'AUGELOT
Confrérie des Chevaliers du Pont l'Evêque
Numéro de dépôt :
3076170
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2011
Présentation de la marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DU PONT L'EVEQUE L'AUGELOT
Déposée le 9 janvier 2001 par Confrérie des Chevaliers du Pont l'Evêque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFRERIE DES CHEVALIERS DU PONT L'EVEQUE L'AUGELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est Confrérie des Chevaliers du Pont l'Evêque, domicilié(e) 7 rue du Long Clos, association de la loi de 1901, 14130 PONT L'EVÊQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Guy - France.
La marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DU PONT L'EVEQUE L'AUGELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076170.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DU PONT L'EVEQUE L'AUGELOT est expirée depuis le 9 janvier 2011.
Confrérie des Chevaliers du Pont l'Evêque - 7 rue du Long Clos, association de la loi de 1901, 14130 PONT L'EVÊQUE - France
DAVID Guy - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Clichés. Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages). Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Pont l'Evêque". Education, formation, divertissement, activités culturelles : édition de livres, de revues périodiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Organisation d'assemblées, de chapitres, de repas à caractère amical et confraternel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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