Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVALIER DU BON PAIN
Numéro de dépôt :
1086137
Date de dépôt :
20/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHEVALIER DU BON PAIN
Déposée le 20 février 1978 par CONFRERIE DES CHEVALIERS DU BON PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHEVALIER DU BON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVALIER DU BON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHEVALIER DU BON PAIN est expirée depuis le 20 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037