Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVÉE TESTEVINÉE
Numéro de dépôt :
1343762
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Présentation de la marque CUVÉE TESTEVINÉE
Déposée le 30 janvier 1986 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « CUVÉE TESTEVINÉE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CUVÉE TESTEVINÉE est expirée depuis le 30 janvier 1996.
CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Inscription - Renonciation totale n°21395 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°21395 - Publication au BOPI