Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCICREOR
CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94549033
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque SAUCICREOR

Déposée le 12 décembre 1994 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCICREOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN domicilié(e) Mairie de, 41600 NOUAN-LE-FUZELIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lucien HENRY - France.

La marque SAUCICREOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCICREOR est expirée depuis le 12 décembre 2004.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN a également déposé les autres marques suivantes : LE FUZELIEN , SAVEURS & TRADITIONS EN SOLOGNE


CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN (Association Loi 1901) - Mairie de, 41600 NOUAN-LE-FUZELIER - France


Monsieur Lucien HENRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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