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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN
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LE FUZELIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FUZELIEN
CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1532036
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
09/05/2008
LE FUZELIEN de CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND\'TABLE DU FUZELIEN

Présentation de la marque LE FUZELIEN

Déposée le 9 mai 1988 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « LE FUZELIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN domicilié(e) MAIRIE DE 41600 NOUAN-LE-FUZELIER (dossier no 2114543) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HENRY LUCIEN domicilié(e) (dossier no 2114543) - France.

La marque LE FUZELIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FUZELIEN est expirée depuis le 9 mai 2008.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN a également déposé les autres marques suivantes : SAUCICREOR , SAVEURS & TRADITIONS EN SOLOGNE


CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GRAND'TABLE DU FUZELIEN (ASSOCIATION LOI 1901) - MAIRIE DE 41600 NOUAN-LE-FUZELIER (dossier no 2114543) - France


MONSIEUR HENRY LUCIEN - (dossier no 2114543) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1998 n°2114543 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Saucisson