LA COQUILLE SAINT-JACQUES NOUVELLE DES COTES D'ARMOR EST ARRIVEE
Présentation de la marque LA COQUILLE SAINT-JACQUES NOUVELLE DES COTES D'ARMOR EST ARRIVEE
Déposée le 17 mai 2001 par CONFRERIE des Chevaliers de la Coquille St Jacques des Côtes-d'Armon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « LA COQUILLE SAINT-JACQUES NOUVELLE DES COTES D'ARMOR EST ARRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COQUILLE SAINT-JACQUES NOUVELLE DES COTES D'ARMOR EST ARRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COQUILLE SAINT-JACQUES NOUVELLE DES COTES D'ARMOR EST ARRIVEE est expirée depuis le 17 mai 2011.
CONFRERIE des Chevaliers de la Coquille St Jacques des Côtes-d'Armon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28