Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN
CONFRERIE DES AVELANAÏRES ASSOCIATION LOI 1901 (JOURNAL OFFICIEL DU 18 DECEMBRE 1999 No 200)

Numéro de dépôt :
3128275
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN de CONFRERIE DES AVELANAÏRES

Présentation de la marque AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN

Déposée le 29 octobre 2001 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES AVELANAÏRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES AVELANAÏRES domicilié(e) 21, PLACE ALBERT GABARROU, 09300 LAVELANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE STAHL - France.

La marque AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN est expirée depuis le 29 octobre 2011.

CONFRERIE DES AVELANAÏRES a également déposé les autres marques suivantes : L'AVELINIER


CONFRERIE DES AVELANAÏRES ASSOCIATION LOI 1901 (JOURNAL OFFICIEL DU 18 DECEMBRE 1999 No 200) - 21, PLACE ALBERT GABARROU, 09300 LAVELANET - France


JEAN PIERRE STAHL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Produits cosmétiques, savons, huiles essentielles, produits de parfumerie, huiles essentielles de noisette. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, autocollants (articles de papeterie), cartes postales, affiches, brochures, stylos, photographies cartes géographiques. Vêtements (habillement), chaussures (a l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tee-shirt, foulards, gants (habillement), ceintures (habillement) fruits conserves séchés et cuits, noisettes conservées séchées et cuites, confitures, confitures de noisette, produits laitiers, produits laitiers à base de noisettes, noisettes préparées, huiles comestibles, huiles comestibles de noisette. Pains, pains aux noisettes, pâtisseries, confiseries, préparations faites de céréales, glaces comestibles, gâteaux à la noisette, chocolats, chocolats a base de noisette. Fruits frais, noisettes fraîches. Boissons de fruits, jus de fruits, sirops a base de noisette. Liqueur de noisette, boissons alcooliques a l'exception des bières, liqueurs. Restauration (repas), gérance de droits d'auteur, service de concession de licence de propriété intellectuelle, service d'hébergement temporaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.