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Marques déposées par Confrérie de Saint Vincent de VERTUS
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CONFRERIE DE ST VINCENT DE VERTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE DE ST VINCENT DE VERTUS
Confrérie de Saint Vincent de VERTUS

Numéro de dépôt :
1030503
Date de dépôt :
20/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib Chalons S/Marne

Présentation de la marque CONFRERIE DE ST VINCENT DE VERTUS

Déposée le 20 avril 1977 par Confrérie de Saint Vincent de VERTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chalons S/Marne), la marque française « CONFRERIE DE ST VINCENT DE VERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Confrérie de Saint Vincent de VERTUS, domicilié(e) Association régie par la Loi du 1 juillet 1901, déclarée sous le numéro 9 289 en date du 16 JANVIER 1976 à la Préfecture de la Marne. - France.

La marque CONFRERIE DE ST VINCENT DE VERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CONFRERIE DE ST VINCENT DE VERTUS est expirée depuis le 20 avril 1987.


Confrérie de Saint Vincent de VERTUS - Association régie par la Loi du 1 juillet 1901, déclarée sous le numéro 9 289 en date du 16 JANVIER 1976 à la Préfecture de la Marne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

éducation et divertissements - Vin de provenance francaise à savoir "CHAMPAGNE"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.