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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA
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SAUCE NANTUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUCE NANTUA
CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA, ASS LOI 1901

Numéro de dépôt :
3788722
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
SAUCE NANTUA de CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA

Présentation de la marque SAUCE NANTUA

Déposée le 7 décembre 2010 par l'association loi 1901 CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCE NANTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA domicilié(e) 13 PLACE DE LA DEPORTATION - 01130 - NANTUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA domicilié(e) 13 PLACE DE LA DEPORTATION - 01130 - NANTUA - France.

La marque SAUCE NANTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCE NANTUA est expirée depuis le 7 décembre 2020.


CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA, ASS LOI 1901 - 13 PLACE DE LA DEPORTATION - 01130 - NANTUA - France


CONFRERIE DE LA QUENELLE SAUCE NANTUA - 13 PLACE DE LA DEPORTATION - 01130 - NANTUA - France


Republication pour erratum - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; crustacés (non vivants) ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices.