Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Confrérie de la Pistole
/
LA PISTOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PISTOLE
Confrérie de la Pistole

Numéro de dépôt :
4577273
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
LA PISTOLE de Confrérie de la Pistole

Présentation de la marque LA PISTOLE

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par Confrérie de la Pistole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PISTOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est Confrérie de la Pistole domicilié(e) Route de Cabasse - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie de la Pistole, Madame Violaine CHAMPAGNAC domicilié(e) Route de Cabasse - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque LA PISTOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PISTOLE arrivera à expiration en date du 27 août 2029.


Confrérie de la Pistole - Route de Cabasse - 83170 - BRIGNOLES - France


Confrérie de la Pistole, Madame Violaine CHAMPAGNAC - Route de Cabasse - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'agriculture, à l'exception du maïs ; produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).