Confrérie de la DIVE BOUTEILLE DE GAILLAC association type 1901
Numéro de dépôt :
98750029
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2008
Présentation de la marque DIVE BOUTEILLE de GAILLAC
Déposée le 17 septembre 1998 par Confrérie de la DIVE BOUTEILLE DE GAILLAC association type 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIVE BOUTEILLE de GAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est Confrérie de la DIVE BOUTEILLE DE GAILLAC association type 1901, domicilié(e) siège social : Mairie de GAILLAC, 81600 GAILLAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie de la DIVE BOUTEILLE de GAILLAC Association type 1901 représentée par son président : Jacques AUQUE - France.
La marque DIVE BOUTEILLE de GAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVE BOUTEILLE de GAILLAC est expirée depuis le 17 septembre 2008.
Confrérie de la DIVE BOUTEILLE DE GAILLAC association type 1901 - siège social : Mairie de GAILLAC, 81600 GAILLAC - France
Confrérie de la DIVE BOUTEILLE de GAILLAC Association type 1901 représentée par son président : Jacques AUQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Boissons alcoolique à l'exception des bières et des vins - vins d'appellation d'origine controlée : Gaillac Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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