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Marques déposées par Confrérie de la Cité des Chapons
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Bière de tradition L'abbaye de Marquette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bière de tradition L'abbaye de Marquette
Confrérie de la Cité des Chapons

Numéro de dépôt :
3181753
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
04/09/2012
Bière de tradition L\'abbaye de Marquette de Confrérie de la Cité des Chapons

Présentation de la marque Bière de tradition L'abbaye de Marquette

Déposée le 4 septembre 2002 par Confrérie de la Cité des Chapons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Bière de tradition L'abbaye de Marquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est Confrérie de la Cité des Chapons domicilié(e) Hôtel de ville, Association Loi 1901,59520 Marquette Lez Lille - 59520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie de la Cité des Chapons domicilié(e) Hôtel de ville,59520 Marquette Lez Lille - 59520 - France.

La marque Bière de tradition L'abbaye de Marquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bière de tradition L'abbaye de Marquette est expirée depuis le 4 septembre 2012.


Confrérie de la Cité des Chapons - Hôtel de ville, Association Loi 1901,59520 Marquette Lez Lille - 59520 - France


Confrérie de la Cité des Chapons - Hôtel de ville,59520 Marquette Lez Lille - 59520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Bières