Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3374701
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2025
Marque figurative de Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 2005 par Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs, Association loi de 1901 domicilié(e) 7 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374701.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 août 2025.

Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE LA CHAÎNE , CHAINE ROTISSEURS 1248-1950 , ARGENTIER , GRILLARDIN , Itinéraire gourmand , ECHANSON , BAILLI , CHAMBELLAN , SENECHAL , BAILLIAGE


Confrérie de la Chaîne des Rôtisseurs, Association loi de 1901 - 7 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


LYNDE & ASSOCIES, M. LYNDE Stéphane - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600966 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28

Papier, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : vaisselle en carton, gobelets en carton, sous-verres en papier ou en carton, articles en dentelle de papier pour la décoration dans l'art culinaire, moules en carton ou papier pour la pâtisserie et les sorbets, essuie-mains en papier, nappes en papier, tabliers de cuisine en papier, linge de table en papier, torchons de cuisine en papier, serviettes de toilette en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, papier hygiénique, filtres à café en papier, sacs à détritus en papier, cartonnages, sacs en papier, sachets en papier, enveloppes en papier, pochettes en papier pour l'emballage, tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie, clichés ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation d'évènements, de conférences, de réunions, de congrès, de séminaires, sur le thème de la cuisine ; écoles de cuisine ; académies de cuisine ; stages de perfectionnement en cuisine ; organisation de concours à vocation d'éducation ou de divertissement dans le domaine de la cuisine et de la gastronomie ; attribution de récompenses, de médailles et de diplômes dans les domaines de la cuisine et de la gastronomie ; divertissements télévisés ou par d'autres médias, dans les domaines de la cuisine et de la gastronomie ; production de films ; publication électronique de livres, de guides et de périodiques en ligne ; édition. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; organisation de réceptions pour les tiers ; hôtellerie ; services de cuisine à domicile ; services de sélection et de réservation de restaurants et de chambres d'hôtel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.