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Marques déposées par l'association loi 1901 Confrérie de l'ail de Piolenc
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FESTIV'AIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIV'AIL
Confrérie de l'ail de Piolenc Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3619253
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018
FESTIV\'AIL de Confrérie de l\'ail de Piolenc

Présentation de la marque FESTIV'AIL

Déposée le 22 décembre 2008 par l'association loi 1901 Confrérie de l'ail de Piolenc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIV'AIL »

Le déposant est l'association loi 1901 Confrérie de l'ail de Piolenc domicilié(e) 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 907 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie de l'ail de Piolenc domicilié(e) 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIV'AIL est expirée depuis le 22 décembre 2018.


Confrérie de l'ail de Piolenc Association loi 1901 - 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France - SIREN 508907821


Confrérie de l'ail de Piolenc - 0 Chemin du Cade,84420 PIOLENC - 84420 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.