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Marques déposées par l'association loi 1901 Confrérie de Gastronomie Normande
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DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D'OR
Confrérie de Gastronomie Normande Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3369818
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015
DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D\'OR de Confrérie de Gastronomie Normande

Présentation de la marque DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D'OR

Déposée le 6 juillet 2005 par l'association loi 1901 Confrérie de Gastronomie Normande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Confrérie de Gastronomie Normande domicilié(e) La Tripière d'Or, Palais Ducal, 6, Impasse Duc Rollon,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie de Gastronomie Normande domicilié(e) La Tripière d'Or, Palais Ducal, 6, Impasse Duc Rollon,14000 CAEN - France.

La marque DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIEX AIE CONFRERIE DE GASTRONOMIE NORMANDE LA TRIPIERE D'OR est expirée depuis le 6 juillet 2015.


Confrérie de Gastronomie Normande Association Loi 1901 - La Tripière d'Or, Palais Ducal, 6, Impasse Duc Rollon,14000 CAEN - 14000 - France


Confrérie de Gastronomie Normande - La Tripière d'Or, Palais Ducal, 6, Impasse Duc Rollon,14000 CAEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hoteliers. Tripes de bovins, produits à base de tripes de bovins préparés ou non préparés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.