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Marques déposées par Confrerie Croustade et Rosé de BESSAN Association Loi de 1901 Sous-Préfecture de Béziers no 0341012974
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Lou Pét' dé l'Asé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lou Pét' dé l'Asé
Confrerie Croustade et Rosé de BESSAN Association Loi de 1901 Sous-Préfecture de Béziers no 0341012974

Numéro de dépôt :
3427994
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
05/05/2016
Lou Pét\' dé l\'Asé de Confrerie Croustade et Rosé de BESSAN Association Loi de 1901 Sous-Préfecture de Béziers no 0341012974

Présentation de la marque Lou Pét' dé l'Asé

Déposée le 5 mai 2006 par Confrerie Croustade et Rosé de BESSAN Association Loi de 1901 Sous-Préfecture de Béziers no 0341012974 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Lou Pét' dé l'Asé »

Le déposant est Confrerie Croustade et Rosé de BESSAN Association Loi de 1901 Sous-Préfecture de Béziers no 0341012974 domicilié(e) 2 Impasse des Lavandes,34550 BESSAN - 34550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis NESPOULOUS Croustade et Rosé de BESSAN domicilié(e) 2 Impasse des Lavandes,34550 BESSAN - 34550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lou Pét' dé l'Asé est expirée depuis le 5 mai 2016.


Confrerie Croustade et Rosé de BESSAN Association Loi de 1901 Sous-Préfecture de Béziers no 0341012974 - 2 Impasse des Lavandes,34550 BESSAN - 34550 - France


Monsieur Régis NESPOULOUS Croustade et Rosé de BESSAN - 2 Impasse des Lavandes,34550 BESSAN - 34550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Confiserie à base de chocolat noir formant une boule qui évoque un crottin d'âne, fourrée d'une crème parfumée à la badiane.