Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORTVIE
/
CONFORTVIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFORTVIE
CONFORTVIE SARL

Numéro de dépôt :
3494429
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/04/2017
CONFORTVIE de CONFORTVIE

Présentation de la marque CONFORTVIE

Déposée le 13 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORTVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CONFORTVIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORTVIE domicilié(e) 16 bis rue de la paix,88160 LE THILLOT - 88160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANS CONFORTVIE domicilié(e) 16 bis rue de la paix,88160 LE THILLOT - 88160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTVIE est expirée depuis le 13 avril 2017.


CONFORTVIE SARL - 16 bis rue de la paix,88160 LE THILLOT - 88160 - France


MANS CONFORTVIE - 16 bis rue de la paix,88160 LE THILLOT - 88160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Appareil ou installation de climatisation.

Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel de publicité, publication de textes publicitaires, relation publiques, reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique.

Services juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport).