Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPIA
confortplus, sarl

Numéro de dépôt :
3988594
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
ESPIA de confortplus

Présentation de la marque ESPIA

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) confortplus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) confortplus domicilié(e) Chemin de largelé Route de samadet - 40700 - Hagetmau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, confortplus domicilié(e) Chemin de largelé Route de samadet - 40700 - Hagetmau - France.

La marque ESPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPIA est expirée depuis le 8 mars 2023.


confortplus, sarl - Chemin de largelé Route de samadet - 40700 - Hagetmau - France


confortplus - Chemin de largelé Route de samadet - 40700 - Hagetmau - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782705 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.