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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT MOUSSE
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SMOOSSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOOSSS
CONFORT MOUSSE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
4016120
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2023
SMOOSSS de CONFORT MOUSSE

Présentation de la marque SMOOSSS

Déposée le 28 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMOOSSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT MOUSSE domicilié(e) Zone Industrielle - 62450 - BAPAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 557 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SMOOSSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOSSS est expirée depuis le 28 juin 2023.

CONFORT MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : OUP , CONFORT MOUSSE


CONFORT MOUSSE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Zone Industrielle - 62450 - BAPAUME - France - SIREN 333557577


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614875 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Livres, magazines, bandes dessinées ;

Sacs à savoir sacs à main, sacs de sport, de voyage, d'écoliers, de plage.