Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT MOUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFORT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT MOUSSE domicilié(e) Zone Industrielle - B.P. 58, 62452 BAPAUME - Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 557 577 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian CAPPON - France.
La marque CONFORT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT MOUSSE est expirée depuis le 13 février 2007.
CONFORT MOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : OUP , SMOOSSS
CONFORT MOUSSE S.A.R.L. - Zone Industrielle - B.P. 58, 62452 BAPAUME - Cedex - France - SIREN 333557577
Christian CAPPON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Meubles, Literie (à l'exception du linge de lit). Matières plastiques mi-ouvrées, Articles en mousse non à usage médical destinés à la literie, à l'ameublement, à savoir: matelas, sièges, coussins, traversins, oreillers, paniers, niches
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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