Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUAPUR
CONFORT GENERAL EUROPEEN MAINTENANCE PAR ABREVIATION COGEM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4390228
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AQUAPUR de CONFORT GENERAL EUROPEEN MAINTENANCE PAR ABREVIATION COGEM

Présentation de la marque AQUAPUR

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT GENERAL EUROPEEN MAINTENANCE PAR ABREVIATION COGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUAPUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFORT GENERAL EUROPEEN MAINTENANCE PAR ABREVIATION COGEM domicilié(e) Lotissement les Pivolles, 5 Avenue de l'Europe - 69150 - DECINES CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 016 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. NATHALIE FAYETTE domicilié(e) Bât B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - Champagne au Mont d'or - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

CONFORT GENERAL EUROPEEN MAINTENANCE PAR ABREVIATION COGEM a également déposé les autres marques suivantes : COGEP , DERMACOGEM , COGEM , CONFORT GENERAL EUROPEEN , AFFINAQUA , HYDROCOGEM , AQUAPUR


CONFORT GENERAL EUROPEEN MAINTENANCE PAR ABREVIATION COGEM, Société à responsabilité limitée - Lotissement les Pivolles, 5 Avenue de l'Europe - 69150 - DECINES CHARPIEU - France - SIREN 408016145


MARK & LAW, Mme. NATHALIE FAYETTE - Bât B, 7 Rue des Aulnes - 69410 - Champagne au Mont d'or - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741431 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Appareils et machines pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; Distributeurs d'eau ; filtres à eau ; stérilisateurs d'eau ; systèmes de purification de l'eau pour la production d'eau potable ; appareils à filtrer l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; cruches pour la filtration d'eau ; fontaines à eau potable ;

Installation, entretien et réparation d'appareils pour le traitement de l'eau ; Maintenance d'appareils pour la purification d'eau ;

Traitement de l'eau ; location d'appareils de purification d'eau ; services de déminéralisation d'eau ; services de purification d'eau ; services de conseillers dans le domaine du traitement d'eau ; traitement de l'eau et mise à disposition d'informations s'y rapportant.