Déposée le 2 décembre 1983 par CONFORT FAMILIAL (S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS),
la marque française « PATSY BENATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONFORT FAMILIAL (S.A.R.L) domicilié(e) 63, rue de Paris, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANUDET - France.
La marque PATSY BENATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATSY BENATT est expirée depuis le 2 décembre 1993.
CONFORT FAMILIAL (S.A.R.L) - 63, rue de Paris, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS. - France
CABINET CHANUDET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Meubles, vaisselle, textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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