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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFORT ECONATURE
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ASSOCIATION CONFORT ECONATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION CONFORT ECONATURE
ASSOCIATION CONFORT ECONATURE

Numéro de dépôt :
3074945
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2011

Présentation de la marque ASSOCIATION CONFORT ECONATURE

Déposée le 2 janvier 2001 par l'association loi 1901 CONFORT ECONATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION CONFORT ECONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFORT ECONATURE domicilié(e) 8, Rue des Clossiaux, 22400 LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUILLÉ Roger, Délégué Général - France.

La marque ASSOCIATION CONFORT ECONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION CONFORT ECONATURE est expirée depuis le 2 janvier 2011.


ASSOCIATION CONFORT ECONATURE - 8, Rue des Clossiaux, 22400 LAMBALLE - France


Monsieur ROUILLÉ Roger, Délégué Général - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Systèmes de chauffage et de rafraîchissement dans le résidentiel utilisant les pompes à chaleur de façon rationnelle et permettant de réaliser des économies d'Energie Gestion des affaires commerciales.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).