SIEGE HARMONIE
Présentation de la marque SIEGE HARMONIE
Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEGE HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIEGE HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGE HARMONIE est expirée depuis le 15 mai 2000.
CONFORT DECOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44