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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR
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GAMME HARMONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME HARMONIE
CONFORT DECOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1592690
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque GAMME HARMONIE

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAMME HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR domicilié(e) 13 rue de la Métrie, MONTGERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENANHOAT - France.

La marque GAMME HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME HARMONIE est expirée depuis le 15 mai 2000.

CONFORT DECOR a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE HARMONIE , ANYWHERE CONCEPT , 4 PIEDS , 4 pieds Infinies possibilités , AWI ANYWHERE IMPORT , 4 PIEDS , 4 pieds , MAGAZINE CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DES SENIORS , 4 PIEDS , ANYWHERE IMPORT


CONFORT DECOR (S.A.) - 13 rue de la Métrie, MONTGERMONT - France


PENANHOAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Meubles, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille... et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques