Déposée le 2 août 2012 par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANYWHERE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR domicilié(e) 9 Rue Blaise Pascal, Parc d'Activités Les Grandes Landes - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 020 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque ANYWHERE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORT DECOR, Société Anonyme - 9 Rue Blaise Pascal, Parc d'Activités Les Grandes Landes - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 515020345
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Agences d'import-export ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; services de vente au détail et en gros de mobilier, et des produits suivants : meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, urnes funéraires, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques ; regroupement pour le compte de tiers (notamment sur un site Internet) de tous les produits précités permettant au consommateur de les voir, de les choisir, et de les acheter (à l'exception de leur transport) ; organisation d'opérations promotionnelles ou publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
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