Marque enregistrée - Marque en vigueur

4 pieds Infinies possibilités
CONFORT DECOR

Numéro de dépôt :
4660214
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
4 pieds Infinies possibilités de CONFORT DECOR

Présentation de la marque 4 pieds Infinies possibilités

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par CONFORT DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4 pieds Infinies possibilités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est CONFORT DECOR domicilié(e) 9 RUE BLAISE PASCAL - PARC D'ACTIVITÉS LES GRANDES LANDES - 35580 - GUICHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Anne-Catherine SCHIHIN domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque 4 pieds Infinies possibilités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660214.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 pieds Infinies possibilités arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.

CONFORT DECOR a également déposé les autres marques suivantes : ANYWHERE CONCEPT , 4 PIEDS , AWI ANYWHERE IMPORT , 4 PIEDS , 4 pieds , 4 PIEDS , ANYWHERE IMPORT , 4 PIEDS


CONFORT DECOR - 9 RUE BLAISE PASCAL - PARC D'ACTIVITÉS LES GRANDES LANDES - 35580 - GUICHEN - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Anne-Catherine SCHIHIN - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de commande en ligne ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; assistance et conseils commerciaux aux consommateurs dans la sélection de produits présentés en ligne ; mise à disposition sur internet d'informations commerciales sur les produits de consommation proposés en ligne, à savoir informations sur la disponibilité des produits ; services d'organisation et de gestion de programmes de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs proposant des réductions ; mise à disposition sur internet d'avis et recommandations commerciales publiées par des utilisateurs sur les produits vendus en ligne et sur des entreprises commerçantes ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.