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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR
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4 PIEDS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

4 PIEDS
CONFORT DECOR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3386668
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2026
4 PIEDS de CONFORT DECOR

Présentation de la marque 4 PIEDS

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 PIEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR domicilié(e) Parc d'activités Les Grandes Landes, 9 Rue Blaise Pascal - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 020 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque 4 PIEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque 4 PIEDS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

CONFORT DECOR a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE HARMONIE , ANYWHERE CONCEPT , 4 PIEDS , 4 pieds Infinies possibilités , AWI ANYWHERE IMPORT , 4 PIEDS , 4 pieds , MAGAZINE CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DES SENIORS , 4 PIEDS , GAMME HARMONIE


CONFORT DECOR, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Parc d'activités Les Grandes Landes, 9 Rue Blaise Pascal - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 515020345


NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 10 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573217 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601018 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630988 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).