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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR
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4 PIEDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 PIEDS
CONFORT DECOR, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
1204632
Date de dépôt :
29/04/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
29/04/2022
4 PIEDS de CONFORT DECOR

Présentation de la marque 4 PIEDS

Déposée le 29 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « 4 PIEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORT DECOR domicilié(e) 9, rue Blaise Pascal, Parc d'activités Les Grandes Landes - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 020 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque 4 PIEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 4 PIEDS est expirée depuis le 29 avril 2022.

CONFORT DECOR a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE HARMONIE , ANYWHERE CONCEPT , 4 PIEDS , 4 pieds Infinies possibilités , AWI ANYWHERE IMPORT , 4 PIEDS , 4 pieds , MAGAZINE CONFORT LE GUIDE PRATIQUE DES SENIORS , GAMME HARMONIE , ANYWHERE IMPORT


CONFORT DECOR, SOCIÉTÉ ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 9, rue Blaise Pascal, Parc d'activités Les Grandes Landes - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 515020345


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218352 - Publication au BOPI 2002-04-02

Renouvellement sans limitation n°2004017 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 21 mai 2002 - Changement d'adresse n°346309 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 10 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573217 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497117 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.