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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT
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BACTY-SP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACTY-SP
CONFORMAT, SA

Numéro de dépôt :
3126836
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2021
BACTY-SP de CONFORMAT

Présentation de la marque BACTY-SP

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTY-SP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORMAT domicilié(e) 10-12 AVENUE DE VERDUN - 92257 - LA GARENNE COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 663 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONFORMAT domicilié(e) 10-12 AVENUE DE VERDUN - 92257 - LA GARENNE COLOMBES CEDEX - France.

La marque BACTY-SP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTY-SP est expirée depuis le 19 octobre 2021.

CONFORMAT a également déposé les autres marques suivantes : KaliMolv , CLEANWEAR , KaliSat , CLEANTECH , KALIWIPE , KALIPACK , KaliSwab , KaliBag , Ready-to-sat , STERIMOP


CONFORMAT, SA - 10-12 AVENUE DE VERDUN - 92257 - LA GARENNE COLOMBES CEDEX - France - SIREN 331663195


CONFORMAT - 10-12 AVENUE DE VERDUN - 92257 - LA GARENNE COLOMBES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370967 - Publication au BOPI 2003-05-19

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2484222 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 10 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720896 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à entrer dans les compositions bactéricides ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; solutions nettoyante et désinfectantes pour salles dites blanches ou propres Produits pharmaceutiques à l'exception des préparations et crèmes médicamenteuses pour la peau ; produits vétérinaires et hygièniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.