Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX CONFO, PRIX KO
CONFORAMA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96647945
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque PRIX CONFO, PRIX KO

Déposée le 25 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX CONFO, PRIX KO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA domicilié(e) 80, boulevard du Mandinet, LOGNES, 77430 MARNE-LA-VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque PRIX CONFO, PRIX KO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX CONFO, PRIX KO est expirée depuis le 25 octobre 2006.

CONFORAMA a également déposé les autres marques suivantes : CARBURAMA , CONFORAMA , PREMIER CHOC DES PRIX , COUP DE TONNERRE SUR LES PRIX , ANNIVERSAIRE D'ENFER AU PARADIS CONFO , GRANDIN , CONFODRAP , LES EXPLOITS DE LA VIE MOINS CHERE , LA RENTREE DE LA VIE MOINS CHERE , CONFORADRAP


CONFORAMA, (société anonyme) - 80, boulevard du Mandinet, LOGNES, 77430 MARNE-LA-VALLEE - France - SIREN 582014445


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, générateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machine d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machine à repasser, appareils électroménagers pour la maison, le jardin. Machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques; appareils et instruments électriques à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques; balances de ménage, pèse-personne; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique, postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs; équipements informatiques périphériques; logiciels; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballages, sachets d'enballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliure, photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références tec hniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres; échelles, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Publicités, organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés, franchisés

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).