Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MILLENAIRE CONFORAMA DES PRIX QU'ON NE VOIT QUE TOUS LES 1000 ANS
CONFORAMA HOLDING (Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3034896
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010

Présentation de la marque LE MILLENAIRE CONFORAMA DES PRIX QU'ON NE VOIT QUE TOUS LES 1000 ANS

Déposée le 16 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDINGà Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MILLENAIRE CONFORAMA DES PRIX QU'ON NE VOIT QUE TOUS LES 1000 ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDINGà Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 80, Boulevard du Mandinet, 77432 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque LE MILLENAIRE CONFORAMA DES PRIX QU'ON NE VOIT QUE TOUS LES 1000 ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MILLENAIRE CONFORAMA DES PRIX QU'ON NE VOIT QUE TOUS LES 1000 ANS est expirée depuis le 16 juin 2010.


CONFORAMA HOLDING (Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance) - 80, Boulevard du Mandinet, 77432 LOGNES - France - SIREN 582014445


Cabinet PLASSERAUD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31

Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Machines, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines soufflantes, régénérateurs électriques, machines à coudre, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaisselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménagerspour la maison, le jardin. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils électriques de nettoyage à usage domestique, appareils téléphoniques avec répondeur ou non, à distance ou non, imprimantes, ainsi que les appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, aspirateurs, cireuses à parquet, fers à repasser et à souder électriques ; balances de ménage, pèse-personne ; prises de courant et fils électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques destinés à faciliter les activités de bureau ou les activités domestiques, en utilisant l'informatique et/ou la télématique ; postes récepteurs de radiodiffusion et télévision, postes récepteurs pour automobiles et portatifs, supports adaptateurs des postes portatifs, antennes pour postes de radio, antennes de télévision, câbles de descente, antennes, pièces détachées pour postes émetteurs de radiodiffusion et télévision, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les micro-ordinateurs ; équipements informatiques périphériques à savoir les pavés numériques, les claviers, les claviers numériques, dispositifs de logement de lecteurs de disques externes avec dispositif d'alimentation, ensembles à installer de conversion d'affichage couleur par cristaux liquides pour ordinateurs portables, batteries rechargeables, adaptateurs d'alimentation électrique, adaptateurs de courant alternatif pour ordinateurs, câbles de connexion électriques pour ordinateurs et leurs périphériques, les lecteurs externes notamment de disques souples, de disques durs, souris, stylos, balles roulantes, réceptacle destiné à recevoir un ordinateur portable, à fournir l'alimentation dudit ordinateur et à connecter des appareils périphériques à cet ordinateur, adaptateurs de périphériques d'ordinateurs, unités de valorisation ou de mise à jour, à installer, pour ajouter des fonctions audio aux ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs et télécopieurs, cassettes de papier et dispositifs des fournitures requises pour ordinateurs, cartouches de bandes magnétiques, cartouches pour imprimer destinées aux imprimantes d'ordinateurs et aux télécopieurs, contrôleurs d'interface de réseaux d'ordinateurs, appareils d'alimentation électrique non interrompable, disques souples, disques durs, unités de sauvegarde, unités à bande magnétique de sauvegarde, modulateurs/démodulateurs, cartes de configuration à réseau local, consoles ou moniteurs de visualisation, en particulier à haute définition, modules de synthèse ou de reconnaissance de la parole, unités de mémoire de masse, notamment de type disques durs, bandes magnétiques, disques optiques, tables à digitaliser, câbles de connexion électriques, câbles coaxiaux, câbles en nappe, fusibles électriques, enveloppes de câblage électrique, gabarits d'alignement de tubes cathodiques ; logiciels ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électroménagers. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier filtre, mouchoirs de poche, papier hygienique, langes, récipients d'emballages, sachets d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie (s) ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction, d'enseignement, d'information (à l'exception des appareils) utilisé ou non avec des ordinateurs ; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mises à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés ; programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs ; photographies ; transparents ; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; échelles en bois ou en matières plastiques, matelas, sommiers, oreillers (non à usage médical). Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Organisation de campagnes publicitaires et affaires administratives ou commerciales pour filiales, sociétés apparentées au déposant, licenciés de droits de propriété industrielle et franchisés. Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations parvoie télématique (à accès libre, par code, ou non) dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.