Déposée le 31 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes - 77432 - MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque SAVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes - 77432 - MARNE LA VALLEE Cedex 2 - France - SIREN 582014445
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463203 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463201 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 31 octobre 2007 - Concession de licence n°463202 - Publication au BOPI 2007-10-31
Inscription le 6 juillet 2006 - Concession de licence n°436626 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546690 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 22 août 2011 - Concession de licence n°556064 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570289 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570287 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 27 février 2012 - Résiliation de licence n°570288 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Inscription le 10 août 2012 - Résiliation de licence n°590971 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-08-10
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525333 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22
Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Machine, à savoir machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, étiqueteuses, hache-viande, machines à souder, machines textiles, machines d'emballage, machines à laver la vaiselle ou le linge, machines de nettoyage, machines de séchage, machines à repasser, appareils électroménager pour la maison à savoir appareils électro-mécaniques pour la préparation d'aliments, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses automotrices, batteurs électriques, machines à vapeur, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour la fabrication de boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques, appareils électroménagers pour la bonneterie, appareils à boucher les bouteilles, machines à capsuler les bouteilles, machines à plomber les bouteilles, appareils à rincer les bouteilles, appareils à broder, brosses électriques (parties de machines), broyeurs d'ordures, moulins à café autres qu'à main, cireuses pour chaussures électriques, cireuses à parquet électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, machines à coudre, machines brosses à air pour appliquer les couleurs, machines dentellières, appareils de dépoussiérage, dégazeurs d'eau d'alimentation, dévidoirs mécaniques, appareils régulateurs d'eau d'alimentation, émulseurs électriques à usage domestique, machines et appareils à encaustiquer électriques, machines et appareils électriques à éplucher, essoreuses, appareils à filer, fours électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, gaufreuses, mixeurs, moulins à usage domestiques autres qu'à main, appareils de nettoyage électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, repasseuses, rince-bouteilles, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils electroménager pour le jardin à savoir tondeuses à gazon (machines). Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, micro-ordinateurs, assistants personnels, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, périphériques d'ordinateurs, à savoir : imprimantes, scanners, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats. Appareils d'éclairage ; ampoule ; d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours, réchauds à gaz, barbecues, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, rôtissoires ; appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires ; bains à remous, cabines de douche, lavabos. Appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche, cafetières électriques ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs ; appareils et installations pour adoucissement de l'eau. Grille-pain, friteuses électriques, chauffe-plats, autocuiseurs électriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois et en matières plastiques. Anneaux de rideaux, tringles de rideaux ; tringles de tapis ; embrasses non en matières textiles. Coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à jouets ; dessertes pour ordinateurs ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; housses pour vêtements (penderies) ; présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métalliques) ; roulettes pour meubles (non métalliques) ; chaises longues.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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