Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Profil LITERIE Conforama
CONFORAMA HOLDING, société anonyme

Numéro de dépôt :
4086731
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2024
Profil LITERIE Conforama de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque Profil LITERIE Conforama

Déposée le 25 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Profil LITERIE Conforama » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Profil LITERIE Conforama a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Profil LITERIE Conforama est expirée depuis le 25 avril 2024.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, société anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages.

Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par Internet ; recueil de données dans un fichier central.