Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA
CONFORAMA HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4199896
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA de CONFORAMA HOLDING

Présentation de la marque OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORAMA HOLDING domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 Marne la Vallée Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 014 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF SOMMEIL CONFORAMA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

CONFORAMA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : FANS DE DISCOUNT IMPOSSIBLE D'Y RESISTER! , NUITEA , MODUL'BY CONFORAMA , Confo bed , VOLUPNIGHT BY CONFORAMA , MA CARTE CONFO + , CONFO FID , NIGHTY KIDS , LES PRETS-A-EMPORTER DES SOLUTIONS CLES EN MAIN , CONFO LE PAYS OU LA VIE EST MOINS CHERE


CONFORAMA HOLDING, Société anonyme - 80 Boulevard du Mandinet, Lognes, 77432 Marne la Vallée Cedex 2 - France - SIREN 582014445


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 4 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800430 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Inscription le 12 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806802 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Literie à l'exception du linge de lit ; lits, sommiers de lits ; matelas, sur matelas ; coussins, oreillers ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit ; linge de lit ; draps, draps housse ; couettes ; édredons ; plaids ; housses pour coussins et oreillers ; protège matelas ; rideaux ; voilages ;

Vente au détail de produits de literie ; présentation de produits de literie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et promotionnelles ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans l'achat de produits de literie ; informations commerciales sur des produits de literie auprès du consommateur mises à disposition par internet ; recueil de données dans un fichier central ; échange commercial dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits de literie ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; l'ensemble de ces services étant rendus dans le cadre d'un programme de garantie de produits de literie.